
Alors que la Chambre des représentants s'apprête à voter le SAVE America Act — une loi qui exigerait une preuve documentaire de la citoyenneté américaine pour toute nouvelle inscription sur les listes électorales — les citoyens naturalisés se précipitent pour obtenir des certificats et passeports de remplacement. VisaVerge rapporte que l’USCIS met actuellement entre cinq et quatorze mois pour traiter les demandes N-565 et N-600, suscitant des craintes que de nombreux électeurs ne puissent pas respecter les délais d’inscription pour 2026.
L’élan de ce projet de loi fait suite à l’ordre exécutif du président Trump du 6 janvier, qui oblige les agences fédérales à partager les données de citoyenneté avec les autorités électorales des États. Bien que la plupart des États exigent déjà une preuve de citoyenneté pour les permis de conduire REAL ID, cette exigence fédérale serait uniforme et immédiate. Les employeurs doivent noter que les mêmes documents — passeports et certificats de naturalisation — sont utilisés pour la vérification de la liste A du formulaire I-9; une augmentation des demandes de remplacement pourrait donc ralentir le recrutement de talents naturalisés.
Les avocats spécialisés en immigration conseillent à leurs clients de déposer leurs demandes en ligne et de conserver des copies numériques de leurs anciens documents, car les certificats de remplacement approuvés par l’OMB comportent désormais des codes QR que les consulats peuvent scanner en lieu et place des lettres d’authentification. Les équipes RH doivent se préparer à une hausse des « reçus » pour documents perdus lors de l’intégration et mettre à jour leurs systèmes pour signaler les reçus expirant sous 90 jours.
Les détracteurs estiment que ce projet de loi affectera de manière disproportionnée les citoyens naturalisés âgés et à faibles revenus, dont beaucoup n’ont jamais demandé de certificat après leur serment ou l’ont perdu depuis. L’USCIS indique qu’elle étudie la mise en place de voies de traitement premium temporaires pour les demandes N-565/N-600, sans toutefois annoncer de calendrier.
L’élan de ce projet de loi fait suite à l’ordre exécutif du président Trump du 6 janvier, qui oblige les agences fédérales à partager les données de citoyenneté avec les autorités électorales des États. Bien que la plupart des États exigent déjà une preuve de citoyenneté pour les permis de conduire REAL ID, cette exigence fédérale serait uniforme et immédiate. Les employeurs doivent noter que les mêmes documents — passeports et certificats de naturalisation — sont utilisés pour la vérification de la liste A du formulaire I-9; une augmentation des demandes de remplacement pourrait donc ralentir le recrutement de talents naturalisés.
Les avocats spécialisés en immigration conseillent à leurs clients de déposer leurs demandes en ligne et de conserver des copies numériques de leurs anciens documents, car les certificats de remplacement approuvés par l’OMB comportent désormais des codes QR que les consulats peuvent scanner en lieu et place des lettres d’authentification. Les équipes RH doivent se préparer à une hausse des « reçus » pour documents perdus lors de l’intégration et mettre à jour leurs systèmes pour signaler les reçus expirant sous 90 jours.
Les détracteurs estiment que ce projet de loi affectera de manière disproportionnée les citoyens naturalisés âgés et à faibles revenus, dont beaucoup n’ont jamais demandé de certificat après leur serment ou l’ont perdu depuis. L’USCIS indique qu’elle étudie la mise en place de voies de traitement premium temporaires pour les demandes N-565/N-600, sans toutefois annoncer de calendrier.
Source : VisaVerge
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