La CBP renforce la surveillance du travail forcé ouïghour : ce que les importateurs doivent faire sous 30 jours

Les importateurs américains de petite et moyenne taille font face à un nouveau casse-tête en matière de conformité après que les Douanes et la Protection des Frontières des États-Unis (CBP) ont émis des avis de détention invoquant la loi sur la prévention du travail forcé ouïghour (UFLPA). Dans la plus grande extension à ce jour de la liste des entités visées par l’UFLPA, le Département de la Sécurité intérieure (DHS) a ajouté 43 entreprises chinoises le 3 août; les contrôles se sont intensifiés dans les semaines suivantes, culminant avec une série de blocages annoncés le 12 octobre, selon une analyse détaillée publiée par la plateforme de financement commercial BeanCount.

Selon cette loi, les marchandises suspectées d’avoir un lien avec le Xinjiang sont présumées issues du travail forcé et ne peuvent être libérées que si les importateurs fournissent dans les 30 jours des preuves « claires et convaincantes » du contraire. Pour les entreprises fonctionnant en flux tendu, ce délai commence dès la notification, souvent alors que les marchandises sont entreposées en douane et génèrent des frais de stockage. BeanCount recommande des mesures immédiates: obtenir l’intégralité des documents de traçabilité, recueillir des déclarations sous serment de chaque fournisseur de premier et deuxième rang, et, si possible, soumettre des tests isotopiques pour déterminer l’origine du coton.



Les entreprises ayant une forte dépendance à la Chine devraient également revoir leurs stratégies en zones franches, qui peuvent offrir un répit temporaire face aux frais de surestarie pendant la collecte des preuves. Les équipes en charge de la mobilité interne doivent être informées, car les déménagements d’employés — du mobilier aux objets promotionnels — peuvent être bloqués s’ils contiennent des textiles ou des composants électroniques provenant d’entités signalées. Les responsables mobilité doivent sensibiliser les salariés concernés à conserver leurs reçus d’achat et à anticiper des retards de livraison.

La CBP n’a pas précisé quand la prochaine mise à jour de la liste des entités aura lieu, mais les avocats spécialisés en commerce prévoient des extensions trimestrielles jusqu’à l’instauration d’un régime d’audit rigoureux. Pour les entreprises sans personnel dédié à la conformité commerciale, il pourrait être plus économique à long terme de diversifier leurs sources d’approvisionnement, même si cela entraîne une hausse initiale des coûts unitaires.